Chauffage - Subventions pour une pompe à chaleur

Pompe à chaleur : zoom sur les aides et subventions

15 octobre 2020
Pompe à chaleur
Sommaire

Vous souhaitez changer de système de chauffage pour privilégier une énergie renouvelable plus économique ? Les pompes à chaleur sont des solutions écologiques efficaces pour chauffer votre logement. Toutefois, la pose de ce type d’appareils représente un coût souvent élevé. Alors, pour vous aider à mieux maîtriser votre budget, Ootravaux vous présente tous les dispositifs d’aides financières et de subventions vous permettant d’obtenir une pompe à chaleur à petit prix.

Pourquoi opter pour une pompe à chaleur ?

La pompe à chaleur (PAC) est de plus en plus plébiscitée par les foyers français. Entre 2020 et 2021, les ventes de PAC aérothermiques de type « air-eau » ont augmenté de près de 49 % (1). Toutefois, une telle progression n’est pas le fruit du hasard ! Ce mode de chauffage présente en effet de nombreux avantages, tant sur le plan écologique qu’économique.

Plusieurs modèles composent la gamme des pompes à chaleur :

  • La pompe à chaleur à aérothermie (PAC air-air et PAC air-eau), dont la source puisée est l’air ; 
  • La pompe à chaleur à géothermie, (PAC eau glycolée-eau, PAC sol-eau ou PAC sol-sol), qui utilise la chaleur de la terre ;
  • La pompe à chaleur hydrothermique (PAC eau-eau), qui prélève ses calories dans l’eau d’une nappe souterraine.

Il s’agit donc d’un équipement à énergie renouvelable respectueux de l’environnement, contrairement aux énergies fossiles (gaz ou fioul) qui émettent une grande quantité de gaz à effet de serre. De plus, la grande efficacité des PAC vous permet de réduire de manière importante votre facture d’électricité.

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Réalisez l'installation d'une pompe à chaleur

Avec les artisans Ootravaux

Bon A Savoir

Le Coefficient de performance (COP) détermine la performance d’une pompe à chaleur. Par exemple, avec un COP de 4, la PAC consomme 1 kWh d’électricité et en restitue 3 gratuitement. D’autre part, l’ETAS (Efficacité énergétique saisonnière) exprime le rendement de l’appareil en pourcentage, ce qui permet de le comparer facilement avec les autres systèmes de chauffage.

Les aides pour une pompe à chaleur air-air

Économique et écologique, la pompe à chaleur aérothermique air-air a un coefficient de performance (COP) proche de 4. Elle fonctionne en captant les calories présentes dans l’atmosphère extérieure pour chauffer votre logement. Ce type de PAC constitue le plus souvent un système d’appoint. Si vous vivez dans une région froide, il sera nécessaire de prévoir un complément de chauffage.

Comptez entre 1 500 et 3 000 € pour un appareil d’une puissance de 6 kW auxquels viennent s’ajouter des frais d’installation compris entre 500 et 1 500 €, selon la complexité du chantier. (1)

Les aides CEE des fournisseurs et des distributeurs d'énergie

La Prime Énergie, ou « Certificats d’économies d’énergie » (CEE), est une aide versée par les industriels (fournisseur de gaz, d’électricité, de carburant, etc.) pour réaliser vos travaux de rénovation énergétique.

Il est à noter que l’aide n’est pas systématiquement une prime. Elle peut également prendre la forme d’un prêt à taux faible, de bons d’achat ou de conseils techniques. Son montant est calculé selon la zone géographique de votre logement, le type d’habitation (maison ou appartement), la surface à chauffer et la performance de l’équipement de chauffage.

Conditions d’éligibilité des aides CEE

Tout le monde est éligible aux aides CEE. La valeur de l’aide est majorée pour les foyers aux revenus modestes. Pour l’obtenir, il suffit de prendre contact avec un fournisseur d’énergie avant de signer votre devis.

Les critères à respecter :

  • Votre logement doit avoir plus de 2 ans d’ancienneté ;
  • Vos travaux d’installation de pompe à chaleur doivent être confiés à un artisan RGE (Reconnu garant de l’environnement) ;
  • Vous devez choisir un modèle avec un coefficient d’efficacité énergétique saisonnière (SCOP) ≥ 3,9 et avec une puissance nominale inférieure ou égale à 12 kW.

Les CEE sont-ils cumulables avec les autres aides ?

Cette prime est cumulable avec MaPrimeRénov'  depuis le 1er juillet 2022, et avec les éventuelles aides locales.

Bon A Savoir

Pour les personnes en situation de précarité, le gouvernement a mis en place une Prime énergie bonifiée, dont la somme peut atteindre plus de 2 fois la valeur initiale des CEE.


Les subventions de MaPrimeRénov' Sérénité

L’Agence nationale de l’habitat (Anah) propose aux ménages disposant de revenus modestes la subvention « MaPrimeRénov’ Sérénité » dans le cadre d'une rénovation globale. Pour la pose d’une pompe à chaleur air-air, il sera donc nécessaire de prévoir des travaux complémentaires pour en bénéficier. Votre logement (résidence principale) doit également avoir plus de 15 ans d’ancienneté.

Le montant de la subvention de MaPrimeRénov’ Sérénité est fixé à 35 % du montant HT des travaux pour les propriétaires modestes, avec un plafond maximum de 10 500 €, et à 50 % pour les propriétaires très modestes avec un plafond de 15 000 €. Des bonus sont également disponibles, si vous réalisez des travaux de rénovation énergétique plus ambitieuse.

Pour vérifier votre éligibilité, il suffit de consulter le site officiel de MaPrimeRénov’.

Le chèque énergie

Le chèque énergie est une aide de l’État que vous recevez directement dans votre boîte aux lettres si vous êtes éligible. Elle vous permet de payer votre facture d’énergie ou une partie de l’installation de votre pompe à chaleur air-air.

En 2022, son montant était compris entre 48 et 277 €.

Quelle TVA s’applique sur vos travaux de pompe à chaleur ?

La pompe à chaleur air-air ne bénéficie pas de la TVA à taux réduit. Elle est en effet soumise au taux normal de 20 % (selon l’article 278 du CGI). 

Attention

La PAC air-air n’est pas éligible au dispositif MaPrimeRénov'.

Les aides pour une pompe à chaleur air-eau

La pompe à chaleur air-eau utilise les calories présentes dans l’air extérieur pour les restituer dans l’eau de chauffage. Les calories sont stockées dans le fluide frigorigène qui circule dans le système avant d’être restituées dans le circuit de chauffage de la maison. Cet équipement permet ainsi de chauffer votre logement toute l’année, de manière très économique.

Comptez entre 7 000 et 15 000 € pour une version air-eau. À cela, il vous faut ajouter un coût de 1 000 à 3 000 € pour l’installation, selon les modèles (1).

Qu’est-ce que la prime « Coup de pouce Chauffage » ?

La prime « Coup de pouce Chauffage » est également versée par les fournisseurs d’énergie. Elle est attribuée aux foyers souhaitant engager des travaux de remplacement de leur ancienne chaudière (charbon, fioul ou gaz) par une pompe à chaleur air-eau (ou une PAC eau-eau).

Le montant varie entre 2 500 et 4 000 € selon vos revenus. Le but ? Apporter une aide plus importante aux ménages en situation de précarité. À noter, en outre, qu’elle n’est versée que si la mise en place de la pompe à chaleur est réalisée par un artisan qualifié (reconnu garant de l’environnement).

Une info de taille : l’État a annoncé la prolongation de la prime « Coup de pouce Chauffage » jusqu’au 31 décembre 2025.

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Estimez le montant de votre prime Coup de Pouce gratuitement

Découvrir la Prime Énergie

Les conditions d’attribution de la Prime Énergie pour l’installation d’une pompe à chaleur air-eau sont les mêmes que pour un modèle air-air. Vous pouvez donc retrouver toutes les informations un peu plus haut dans cet article.

L’arrêt définitif du CITE

Le Crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE) n’est plus disponible pour vos travaux de rénovation. Sa suppression s’est organisée en 2 temps :

  1. Il est devenu une prime forfaitaire (du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020).
  2. Le programme de MaPrimeRénov’ a été ouvert à tous, sans condition de ressources. Il a ainsi entièrement remplacé le CITE depuis le 1er janvier 2021.
Attention

Dans les faits, seules les opérations d’isolation thermique (hors fenêtres) sont réellement ouvertes à tous les revenus. Le remplacement d’un chauffage, peu importe l’équipement choisi, ne permet pas aux propriétaires les plus aisés d’obtenir cette aide.

MaPrimeRénov’ : de quoi s'agit-il ?

MaPrimeRénov’ est une aide également versée par l’Agence nationale de l’habitat. Elle prend la forme d’une prime d’un montant forfaitaire, en théorie accessible à tous. En pratique, les ménages aux « revenus supérieurs » (10décile) sont écartés de ce dispositif.

Faire sa demande de MaPrimeRénov' en seulement 5 étapes

Pour commencer votre inscription, munissez-vous du devis de votre artisan, ainsi que votre dernière déclaration de l’impôt sur le revenu. Pensez à bien comparer les offres des professionnels au préalable (obtenez plusieurs devis).

Pour monter votre dossier auprès de l’Anah, rien de plus simple :

  • Vérifiez votre éligibilité par l’intermédiaire du simulateur MaPrimeRénov’ d’Ootravaux ;
  • Réalisez ensuite votre demande de dossier en ligne. L’Anah vous attribue une couleur qui correspond à votre catégorie de revenus (bleu, jaune ou violet) ;
  • Faites installer votre pompe à chaleur par un professionnel RGE (Reconnu garant de l’environnement) ;
  • Demandez le paiement de votre prime, dont le montant varie selon votre couleur (bleu = 5 000 €, jaune = 4 000 € et violet = 3 000 €). Vous obtenez votre prime sous 4 à 8 semaines après envoi de votre facture.

Les bonus France Relance de MaPrimeRénov'

Dans le but d’accélérer la rénovation énergétique des logements énergivores, l’État a mis en place un système de bonus cumulable :

  • Bonus « Traitement des passoires thermiques », d’un montant de 500 à 1 500 € pour les logements classés en F ou en G (selon étiquette type « DPE »). Vous devez atteindre la classe énergie E au minimum ;
  • Bonus « Basse Consommation », d’un montant de 500 à 1 500 € pour les rénovations qui permettent d’atteindre l’étiquette énergétique B ou A après travaux ;
  • Bonus « Accompagnement », d’un montant de 150 € pour financer une assistance à maîtrise d’ouvrage (technicien, bureau d’études thermiques, etc.) ;
  • Bonus « Rénovation globale », d’un montant de 3 500 € à 7 000 €, mais qui ne concerne que les ménages aux « revenus supérieurs ou intermédiaires ». Ainsi, vos travaux doivent conduire à réaliser un gain d’au moins 55 % sur votre consommation (en kWh).

Les bonus et les primes sont cumulables avec les certificats d’économies d’énergie et avec les aides des collectivités locales. Attention, votre logement doit avoir plus de 15 ans d’ancienneté ou plus de 2 ans, si vous remplacez un ancien chauffage au fioul.

Bon A Savoir

Depuis le 1er juillet 2021, le programme d’aides s’est élargi à toutes les catégories de propriétaires (bailleurs, usufruitiers, titulaires d’un droit d’usage et d’occupation, etc.).

Les subventions de MaPrimeRénov' Sérénité

L’installation d’une pompe à chaleur air-eau vous donne également droit aux aides du programme à MaPrimeRénov’ Sérénité, dans les mêmes conditions que pour une PAC air-air (résidence principale de plus de 15 ans d’ancienneté, en outre).

Par ailleurs, pour tous les types de pompe à chaleur, les bonus « Traitement des passoires thermiques » et « Bâtiment basse Consommation » de MaPrimeRénov’ sont également accessibles avec MaPrimeRénov’ Sérénité, mais avec une valeur fixe de 1 500 €.

Un éco-prêt à taux zéro pour payer vos travaux de pompe à chaleur

Pour l’acquisition de votre pompe à chaleur air-eau, vous pouvez bénéficier d’un éco-prêt à taux 0 (éco-PTZ). Comme son nom l’indique, l’éco-PTZ vous permet de faire un emprunt à votre banque de 15 000 € à taux nul. Si vous combinez votre projet de chauffage avec d’autres travaux (isolation, par exemple), vous pouvez même emprunter jusqu’à 50 000 €.

Pour bénéficier de l’éco-PTZ, vous devez être propriétaire d’une maison ou d’un appartement achevé depuis plus de 2 ans. Par ailleurs, votre équipement de chauffage doit afficher un coefficient de performance (COP) supérieur ou égal à 3,4 et être installé par un professionnel RGE (Reconnu garant de l’environnement).

Prendre en compte la TVA à 5,5 %

La mise en œuvre d’une pompe à chaleur air-eau dans un logement de plus de 2 ans d’ancienneté vous permet de bénéficier de la TVA à taux réduit de 5,5 %. Ce taux s’applique sur le matériel, la main-d’œuvre et les frais induits (dépose de l’ancien chauffage, mise à la décharge, etc.).

Le chèque énergie

Il vous permet de participer au financement de vos travaux d’installation de PAC air-eau (voir explication plus haut).

Pour rappel, son montant varie entre 48 et 277 €.

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Les aides pour une pompe à chaleur géothermique

La pompe à géothermie capte les calories naturellement présentes dans le sol grâce à des capteurs souterrains installés dans votre jardin. Celles-ci sont alors transportées dans le fluide caloporteur, puis injectées dans la pompe à chaleur. Les calories récupérées sont ensuite transmises dans l’eau du système de chauffage du logement (modèle sol-eau ou eau glycolée-eau), ou dans le plancher chauffant (modèle sol-sol).

Ce modèle de PAC présente de nombreux avantages par rapport aux modèles aérothermiques : elle offre un rendement quasi identique toute l’année et a une plus longue durée de vie. Découvrez ci-dessous les aides financières auxquelles vous avez droit pour vos travaux d’économie d’énergie, incluant l’installation de la pompe à chaleur par un professionnel qualifié :

  • La Prime « Coup de Pouce Chauffage ». Vous pouvez obtenir une aide de 2 500 à 4 000 € si vous remplacez votre ancienne chaudière fioul, gaz ou charbon par une PAC à géothermie ;
  • L’aide MaPrimeRénov’, avec une prime de 5 000 à 11 000 € ;
  • La subvention MaPrimeRénov’ Sérénité, avec jusqu’à 15 000 € d’aides ;
  • Les Certificats d’économies d’énergie (CEE) ;
  • La TVA réduite à 5,5 % ;
  • L’éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) ;
  • Un chèque énergie d’un montant de 48 à 277 €, selon vos revenus.

Les aides pour l’installation d’une pompe à chaleur géothermique sont en réalité assez similaires à celles accordées pour un modèle air-eau. À noter toutefois que le prix de ce type de PAC est relativement élevé, comptez entre 15 000 et 25 000 €, avec la pose (1).

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Estimez le montant de vos aides MaPrimeRénov' gratuitement
Astuce

Quel que soit le modèle de pompe à chaleur retenu, pensez à choisir un équipement adapté à votre zone d’habitation (climat froid, chaud, sec, etc.) ainsi qu’à la surface à chauffer. Votre artisan pourra vous orienter vers un équipement adapté à vos besoins. Sachez également que certaines régions accordent des aides localement. N’hésitez donc pas à vous renseigner en mairie.

(1) Chiffres clés 2021 (source : Observ’ER).
(2) Prix observés sur les sites de fabricants et d’installateurs de pompes à chaleur.