Chauffage - Subventions pour une pompe à chaleur

Pompe à chaleur : zoom sur les aides et subventions

16 octobre 2020
Pompe à chaleur
Sommaire

Vous souhaitez changer votre système de chauffage en utilisant une énergie renouvelable ? Les pompes à chaleur sont des solutions de chauffage écologiques et efficaces pour votre logement. La pose de ce type d’appareils représente un coût souvent très important. Toutefois, pour vous aider à rénover votre maison sans vous ruiner, vous pouvez bénéficier d’aides financières ou de subventions. Découvrez toutes les aides, leur montant et les conditions d’éligibilité, selon les modèles de pompes à chaleur.

Pourquoi opter pour une pompe à chaleur ?

La pompe à chaleur (PAC) est de plus en plus plébiscitée par les ménages français. En effet, en 2019, la vente de PAC aérothermiques par exemple, a augmenté de 83 % par rapport à l’année précédente (2). Ce mode de chauffage présente de nombreux avantages, tant sur le plan écologique qu’économique.

En effet, celui-ci capte les calories de l’air (modèle aérothermique), de l’eau (modèle hydrothermique) ou les calories du sol (modèle géothermique) afin de les transformer en chaleur et de les restituer dans le logement. Il s’agit donc d’une énergie renouvelable qui n’a que très peu d’impact sur l’environnement (peu de polluants sont rejetés dans l’atmosphère), et qui permet également de faire des économies d’énergie. Pour 1 kWh d’électricité consommée par l’appareil de chauffage pour son fonctionnement, 3 à 4 kWh d’énergie sont restitués dans le logement.

C’est un équipement qui offre également beaucoup de confort, grâce à son système autonome, et à sa capacité à assurer une température stable dans toutes les pièces. Il existe aujourd’hui 3 grands types de technologie sur le marché :

  • Aérothermique, 2 modèles sont proposés, air-air et air-eau ;
  • Géothermique, 2 modèles sont proposés, sol-sol, et sol-eau ;
  • Hydrothermique eau-eau, il s’agit d’un modèle encore très peu utilisé.
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Réalisez l'installation de votre pompe à chaleur

Avec les artisans Ootravaux

Comment bien choisir votre pompe à chaleur ?

Les aides pour une pompe à chaleur air-air

Économique et écologique, la pompe à chaleur aérothermique air-air a un coefficient de performance (COP) proche de 4, ce qui lui permet de diviser la facture énergétique par 3. Elle fonctionne en captant les calories présentes dans l’atmosphère extérieure pour chauffer votre logement. En optant pour un modèle de grande qualité, vous pourrez l’utiliser toute l’année, même lorsque les températures extérieures chutent fortement.

Comptez entre 7 000 et 9 000 € (1) pour un appareil d’une puissance de 15 kWh auxquels viennent s’ajouter des frais d’installation compris entre 1 000 et 5 000 € (1) selon la complexité du chantier. Pour financer vos travaux de rénovation énergétique, vous pouvez obtenir des aides financières et des subventions détaillées ci-dessous.

Les aides des fournisseurs et des distributeurs d'énergie

La Prime Énergie, ou « Certificats d’économies d’énergie », est une aide versée par les industriels (fournisseur de gaz, d’électricité, de carburant, etc.) pour financer les travaux de rénovation énergétique des particuliers et recevoir en échange des certificats d’économie d’énergie (CEE). Cette prime est cumulable avec MaPrimeRénov', qui est le dispositif qui remplace le Crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE), et avec les autres aides locales. En revanche, les CEE ne se cumulent pas avec les subventions de l’Agence nationale de l’habitat (Anah). 

Il est à noter que l’aide n’est pas systématiquement une prime. Elle peut également prendre la forme d’un prêt à taux très faible, de bons d’achats ou de conseils techniques.

Son montant est calculé selon la zone géographique du logement, le type d’habitation (maison, appartement), la surface à chauffer et selon la performance de l’équipement de chauffage. Tout le monde est éligible au dispositif CEE. Toutefois, l’aide est majorée pour les ménages aux revenus plus faibles. Sa valeur peut atteindre plusieurs centaines d’euros. Il suffit de faire la demande en ligne et de respecter quelques critères :

  • installer votre chauffage dans un logement de plus de 2 ans d’ancienneté ;
  • faire appel à un artisan RGE (Reconnu garant de l’environnement) pour la pose ;
  • choisir un modèle avec un coefficient d’efficacité énergétique saisonnière (SCOP) ≥ 3,9 et d’une puissance nominale inférieure ou égale à 12 kW.
Bon A Savoir

Pour les ménages en situation de précarité, l’État a mis en place une Prime énergie bonifiée, dont la somme peut atteindre plus de 2 fois la valeur initiale des CEE.


Zoom sur les aides de l’Anah

L’Agence nationale de l’habitat (Anah) propose aux ménages disposant de ressources modestes l’aide « Habiter Mieux Sérénité » pour la mise en place d’une pompe à chaleur air-air.

Le montant de la subvention est fixé à 35 % du montant HT des travaux pour les ménages aux ressources modestes, avec un plafond maximum de 10 500 €, et à 50 % pour les ménages aux ressources très modestes avec un plafond de 15 000 €.

À ce montant s’ajoute une prime « Habiter Mieux ». Elle correspond à 10 % du montant des travaux. Elle est plafonnée à 2 000 € pour les propriétaires modestes et à 3 000 € pour les propriétaires très modestes. Pour en bénéficier, il suffit de faire votre demande en ligne sur le site de l’Anah pour savoir si vous êtes éligible. Votre logement doit avoir plus de 15 ans d’ancienneté.

Attention

Pour respecter le cahier des charges de l’Anah, vos travaux de rénovation doivent générer un gain énergétique d’au moins 35 %. C’est pourquoi votre projet de chauffage nécessitera certainement d’être complété avec d’autres travaux (isolation, chauffe-eau thermodynamique, etc.). Un technicien-conseil de l’Anah sera à vos côtés pour vous accompagner.

Quelle TVA s’applique sur vos travaux de chauffage ?

La pompe à chaleur air-air ne bénéficie pas de la TVA à taux réduit. Ce type de travaux est soumis au taux normal de 20 % (selon l’article 278 du CGI). 

Attention

Vous avez certainement déjà entendu parler de MaPrimeRénov', l’aide qui a remplacé le Crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE). Sachez que ce type de PAC n’est pas non plus éligible à ce dispositif.

Les aides pour une pompe à chaleur air-eau

La pompe à chaleur air-eau utilise les calories présentes dans l’air extérieur pour les restituer dans l’eau de chauffage. Les calories sont stockées dans le fluide frigorigène qui circule dans le système, avant d’être restituées dans le circuit de chauffage de la maison. Cet équipement permet ainsi de chauffer votre logement toute l’année et de réaliser des économies d’énergie.

Comptez entre 8 000 et 16 000 € (1) pour une version air-eau, il s’agit du modèle le plus cher du marché dans le domaine des PAC aérothermiques. À cela, il vous faut ajouter un prix de pose qui varie entre 1 500 à 4 000 € (1) selon les modèles. Cependant, pour l’installation d’une pompe à chaleur air-eau, de nombreuses aides financières et subventions vous permettent de réduire significativement le montant de cette facture.

Qu’est-ce que la prime « Coup de pouce Chauffage » ?

La Prime conversion chaudière, appelée « Coup de pouce Chauffage », est également versée par les fournisseurs d’énergie. Elle est attribuée aux foyers souhaitant engager des travaux de remplacement de leur ancienne chaudière (charbon, fioul ou gaz) par une pompe à chaleur air-eau.

Le montant varie entre 2 500 et 4 000 € selon vos ressources. Le but ? Apporter une aide plus importante aux ménages en situation de précarité. À noter, en outre, qu’elle n’est versée que si la mise en place de la pompe à chaleur est réalisée par un artisan RGE (Reconnu garant de l’environnement).

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Estimez le montant de votre prime Coup de Pouce gratuitement
Bon A Savoir

L’État a annoncé la prolongation de la prime « Coup de pouce Chauffage » jusqu’au 31 décembre 2025.

Découvrir la Prime Énergie

Les conditions d'attribution de la Prime Energie pour l’installation d’une pompe à chaleur air-eau sont les mêmes que pour un modèle air-air. Vous pouvez donc retrouver toutes les informations un peu plus haut dans cet article.

L’arrêt définitif du CITE

Le Crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE) n’est plus disponible pour vos travaux de rénovation. Sa suppression s’est organisée en 2 temps :

  1. Le crédit d’impôt est devenu une prime forfaitaire (du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020).
  2. Le programme de MaPrimeRénov’ a été ouvert à tous, sans condition de ressources. Il a ainsi entièrement remplacé le CITE depuis le 1er janvier 2021.
Attention

Dans les faits, seules les opérations d’isolation thermique (hors fenêtres) sont réellement ouvertes à tous les revenus. Le remplacement d’un chauffage, peu importe l’équipement choisi, ne permet pas aux propriétaires les plus aisés d’obtenir cette aide.

MaPrimeRénov’ : de quoi s'agit-il ?

Tout comme les aides du programme Habiter mieux, MaPrimeRénov’ est une aide versée par l’Anah (l’Agence Nationale de l’habitat). Elle prend la forme d’une prime d’un montant forfaitaire. L’installation d’une pompe à chaleur à aérothermie ou à géothermie est effectivement éligible à MaPrimeRénov'. En revanche, l’installation d’un modèle air-air ne vous permet pas de bénéficier de cette aide.

En théorie, MaPrimeRénov’ est accessible à tous. En pratique, les ménages aux « ressources supérieures » (9e et 10e déciles) sont écartés de ce dispositif.

Faire sa demande de MaPrimeRénov' en seulement 5 étapes

Pour commencer votre inscription, munissez-vous du devis de votre artisan, ainsi que votre dernière déclaration d’impôts sur le revenu. Pensez à bien comparer les offres des professionnels au préalable (obtenez plusieurs devis).

Pour monter votre dossier auprès de l’Anah, rien de plus simple :

  • Vous faites votre demande en ligne, après avoir testé votre éligibilité ;
  • L’Anah vous attribue une couleur qui correspond à votre catégorie de revenus (bleu, jaune ou violet) ;
  • Vous faites réaliser vos travaux par un professionnel RGE (Reconnu garant de l’environnement) ;
  • Vous demandez le paiement de votre prime, dont le montant varie selon votre couleur (bleu = 4 000 €, jaune = 3 000 € et violet = 2 000 €) ;
  • Vous obtenez la prime sous 4 à 8 semaines.

Les bonus France Relance de MaPrimeRénov'

Dans le but d’accélérer la rénovation énergétique des logements énergivores, l’État a mis en place un système de bonus cumulable :

  • Bonus « Traitement des passoires thermiques », de 500 à 1 500 € pour les logements classés en F ou en G (selon étiquette type « DPE »). Vous devez atteindre la classe énergie E au minimum ;
  • Bonus « Basse Consommation », de 500 à 1 500 € pour les rénovations qui permettent d’atteindre l’étiquette énergétique B ou A après travaux ;
  • Bonus « Accompagnement », de 150 € pour financer une assistance à maîtrise d’ouvrage (technicien, bureau d’études thermiques, etc.) ;
  • Bonus « Rénovation globale », de 3 500 € à 7 000 €, mais qui ne concerne que les ménages aux « ressources supérieures ou intermédiaires ». Ainsi, vos travaux doivent conduire à réaliser un gain d’au moins 55 % sur votre consommation (en kWh).

Tous ces bonus et toutes ces primes sont cumulables avec les Certificats d’économies d’énergie et avec les aides des collectivités locales.

Bon A Savoir

À partir du 1er juillet 2021, le programme d’aides est élargi à toutes les catégories de propriétaires (bailleurs, usufruitiers, titulaires d’un droit d’usage et d’occupation, etc.).

Les aides du programme Habiter Mieux de l'Anah

L’installation d’une pompe à chaleur air-eau vous donne également droit aux aides du programme Habiter Mieux de l’Anah, dans les mêmes conditions que pour une PAC air-air.

Par ailleurs, pour tous les types de pompe à chaleur, les bonus « Traitement des passoires thermiques » et « Bâtiment Basse Consommation » de MaPrimeRénov’ sont également cumulables avec les aides du programme Habiter Mieux, mais leur valeur est fixée à 1 500 € pour toutes les propriétaires éligibles.

L’éco-prêt à taux zéro

Pour l’acquisition de votre pompe à chaleur air-eau, vous pouvez bénéficier d’un éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ). Comme son nom l’indique, l’éco-PTZ vous permet de faire un emprunt à votre banque de 15 000 € maximum à taux nul. Si vous combinez votre projet de chauffage avec d’autres travaux (isolation, par exemple), vous pouvez obtenir jusqu’à 30 000 € de prêt.

Pour bénéficier de cette aide, vous devez être propriétaire d’une maison ou d’un appartement achevé depuis plus de 2 ans. Par ailleurs, votre équipement de chauffage doit afficher un coefficient de performance (COP) supérieur ou égal à 3,4 et être installé par un professionnel RGE (Reconnu garant de l’environnement).

Prendre en compte la TVA à 5,5 %

La mise en œuvre d’une pompe à chaleur air-eau dans un logement de plus de 2 ans d’ancienneté vous permet de bénéficier de la TVA à taux réduit de 5,5 %. Ce taux s’applique sur le matériel, la main-d’œuvre et les frais induits (dépose de l’ancienne chaudière, mise à la décharge, etc.).

Devis de pompe à chaleur : ce qu'il faut savoir pour obtenir le meilleur prix

Les aides pour une pompe à chaleur géothermique

Elle fonctionne en captant les calories naturellement présentes dans le sol grâce à des capteurs souterrains installés dans votre jardin. Celles-ci sont alors transportées dans le fluide caloporteur, puis injectées dans la pompe à chaleur. Les calories récupérées sont ensuite transmises dans l’eau du système de chauffage du logement (modèle sol-eau), ou dans le plancher chauffant pour un modèle sol-sol. La PAC géothermique présente de nombreux avantages par rapport aux modèles aérothermiques : elle fonctionne mieux en hiver, consomme moins, et a une plus longue durée de vie. Découvrez ci-dessous les aides financières et subventions auxquelles vous avez droit pour vos travaux d’économie d’énergie, incluant la pose par un professionnel qualifié :

  • la Prime Conversion Chaudière ou « Coup de Pouce Chauffage ». Vous pouvez obtenir une aide de 2 500 à 4 000 € si vous remplacez votre ancienne chaudière par une PAC géothermique ;
  • les aides proposées par l’Anah, avec jusqu’à 18 000 € pour le programme Habiter Mieux Sérénité et 10 000 € maximum avec MaPrimeRénov’ ;
  • les Certificats d’économie d’énergie (CEE) ;
  • la TVA à 5,5 % ;
  • l’éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ).

Les aides concernant l’installation d’une pompe à chaleur géothermique sont donc assez similaires à celles accordées pour un modèle air-eau. À noter que la version géothermique est la plus chère du marché, comptez entre 10 000 et 25 000 € (1) pour un appareil de chauffage de qualité.

Quel que soit le modèle retenu, pensez à choisir un équipement adapté à votre zone d’habitation (climat froid, chaud, sec, etc.) ainsi qu’à la surface à chauffer. Votre artisan RGE pourra vous orienter vers un équipement adapté à vos besoins. Sachez que, pour tous les modèles, vous pouvez également obtenir, sous certaines conditions, des aides locales de votre région ou de votre commune pour faire baisser le coût total des travaux. Alors, avant d’installer votre nouveau chauffage, n’hésitez pas à vous renseigner sur l’ensemble de vos possibilités.

(1) Prix observés sur les sites des professionnels.
(2) https://www.revolution-energetique.com/france-forte-progression-du-chauffage-par-pompe-a-chaleur/